Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE LA TAILLE
Numéro de dépôt :
1222426
Date de dépôt :
20/12/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/1992
Présentation de la marque CHATEAU DE LA TAILLE
Déposée le 20 décembre 1982 par CHARPENTIER Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE LA TAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE LA TAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA TAILLE est expirée depuis le 20 décembre 1992.
CHARPENTIER Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19